législation belgique

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législation belgique

Message  antho.B le Ven 7 Nov - 12:17

Bonjour à tous,

Pensant petit à petit à commencer, comme la plus part des personnes présentes sur ce forum, un petit élevage de nos chère et tendre uros Smile
Cependant étant de Belgique la législation me paraît quelque peu floue Rolling Eyes

Voila les infos que je possède :
Détention de 1 à 9 uros : pas de démarche
Détention à partir de 10 : Décla à la commune ( permis d'environnement classe 3 )
Détention + "commerce" : Permis d'environnement classe 2

MAIS y a t-il plus à avoir? les revenus de vos ventes sont-ils soumis aux impôts des personnes physique ou faut-il avoir un registre de commerce?
Est-ce que la vente des bébés est interdite tant que l'on a pas le permis d'environnement ou CDC pour la France ?

Si vous avez de plus ample informations, merci de m'en faire part Razz

Une très bonne journée à vous  Cool

Cordialement

Anthony
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Re: législation belgique

Message  Tiff86 le Sam 25 Avr - 8:19

Est-ce que tu as trouver une réponse entre temps?

Je m'étais renseigné sur les permis d'environnement, les Uromastyx ne rentrent pas dans la liste des espèces qui nécessitent un permis, donc une simple déclaration suffit.
Pour le nombre, rien n'était indiqué.

Pour les ophidiens qui dépassent 3 m, et pour plus de 3 boas, un permis d'environnement de classe 2.
Pareil pour les lézards de plus d'1,20 m, et quelques espèces.

Le permis d'environnement de classe 3 est une simple déclaration à la commune, non payante, tu dois juste donner le nom scientifique de tes animaux.

Pour le classe 1, c'est assez rare, de ce que j'ai compris c'est plus pour le professionnel, je n'ai plus le quotas mais c'est très large.

Tu peux vendre tes naissances à partir du permis d'environnement de classe 2, mais tu dois les déclarer dans tes impôts...

Pour vendre tu n'es bien sûr pas obligé d'avoir le CDC vue que tu n'habite pas en France. Tu dois juste t'assurer d'être en ordre avec ton permis d'environnement.

Il faut se renseigner à ta commune, tout sera indiquer. Par exemple nos déchets ne peuvent pas être jetés dans des poubelles, on doit directement aller au conteneur pour ce qui concerne les excréments des reptiles, les proies non consommés (rats, souris,...), les boîtes de grillons,...

Dans ton dossier (le permis d'environnement de classe 2), un plan de tes installations, une fiche technique des espèces maintenues, une enquête de voisinage, 125€ joint au dossier, d'autres frais suite au cadastre,...

Ah oui si tu veux j'ai la listes des espèces en annexe 5, c'est-à-dire celle pour laquelle il faut un permis.
Dans les sauriens tu as les Helodermes, tous les varans de plus d'1,20 m, ...
Les Uromastyx ne sont donc pas repris.

Et j'ai retrouver mes documents.
La détention de 1 à 10 animaux (lézards et tortues uniquement) non repris dans l'annexe V ne nécessite aucune démarche.
La détention de plus de 10 reptiles (toujours lézards et tortues) non repris dans l'annexe V nécessite un signalement à la commune (classe 3).

Donc en gros si tu veux posséder des venimeux, des crocodiliens, des helodermes, et des espèces non venimeuses mais reprise sur l'annexe V (varans et iguanes de plus d'1,20m, tortue où la largeur de la bouche est supérieure ou égale à 4 cm, tu as besoin du classe 2, même pas du classe 1.

Le classe 1 est, il me semble destiné aux animalerie, commerces, ...

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Re: législation belgique

Message  antho.B le Sam 25 Avr - 12:40

Salut Very Happy

Oui voila en gros, ce que j'ai eu comme réponse et donc un résumé de ta réponse (bien complète Smile )

je comptes rester dans les uros du coup  juste pour la détention, jusque 10 spécimens ==> rien à faire

supérieur à 10 spécimens et si <10 spécimens + ventes naissance ==> permis d'environnement classe 2 Laughing

Merci d'être intervenu

Bonne journée

Anthony
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Re: législation belgique

Message  Tiff86 le Dim 26 Avr - 12:54

Voilà c'est ça Smile

Tu as quelle espèce d'Uromastyx?
Moi je vais chercher une femelle geyri, mais ce n'est pas évident.

Le classe 1 est très peu fréquent et je ne connais pas bien, car j'ai entendu dire que même les animaleries ont besoin seulement du classe 2. Donc à voir, mais en gros on restera probablement toujours dans la classe 3 et 2.
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Re: législation belgique

Message  antho.B le Lun 27 Avr - 14:42

surement ^^
moi actuellement , j'ai de l'acanthinura et j'aimerais acquérir un couple d'acanthinura adulte car je trouve que chez cette espèce, les couleur et motif sur eux sont très variés. Mais les thomasi me tentent pas mal aussi Smile

c'est pas toi qui vend le geyri sur 2eme mains ?
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Re: législation belgique

Message  Tiff86 le Dim 3 Mai - 10:15

Oui c'était moi, il a trouvé une famille.
C'est bien ça le problème, c'est pouvoir les sexer. Il y avait un peu de dominance entre eux donc je pense que c'était deux mâles, car maintenant dans sa nouvelle maison il sort plus souvent. Alors qu'ici c'est le mien qui est tout le temps dehors.

Donc j'attendrais d'avoir une femelle sexée.
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Re: législation belgique

Message  antho.B le Dim 3 Mai - 14:29

ah ok Smile fais un tour à hamm en juin ou septembre :p la dernière bourse à hamm en Mars je pense, j'ai vu un geyri femelle ^^ moi j'irai en septembre pour un achat mais je ne sais pas encore quoi, a voir sur place X)
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